Droits de reproductions photographiques


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Dernière mise à jour de la page le 30/06/2008

L'utilisation, à des fins éditoriales, de clichés ou de tirages photographiques reproduisant des objets, des meubles, des documents manuscrits ou imprimés conservés à la Bibliothèque Mazarine, est soumise à l'autorisation écrite du Directeur ; elle comporte également l'obligation de préciser, outre le nom du photographe, la provenance de l'objet ou du document reproduit (Paris : Bibliothèque Mazarine) ; elle s'accompagne enfin du versement d'un droit d'utilisation en faveur de la Bibliothèque Mazarine chargée de conserver, d'enrichir, de communiquer et de mettre en valeur les collections qui lui ont été confiées.
  • Les lecteurs désireux d'obtenir une reproduction photographique d'un document doivent rédiger une demande écrite précisant l'utilisation du cliché.
  • La Bibliothèque ne possède pas de service photographique mais fait appel à des photographes choisis par elle exclusivement.
  • Les clichés sont fournis par le photographe qui les a réalisés, et qui facture directement au client ses travaux.
  • Toute utilisation commerciale est soumise au paiement de droits d'usage auprès de la Bibliothèque Mazarine qui en établit le montant selon la grille ci-jointe (droits variables en fonction du type de publication).

Par image
Noir & Blanc
Couleur
Livres et périodiques
(tirage supérieur à 1000 ex.)
25 Euros
40 Euros
Photographies de documents
présentés dans des expositions

Accès payant :
34 Euros

89 Euros

Accès gratuit :
6 Euros

8 Euros
Images destinées à des bornes numériques dans des expositions   Expositions permanentes: 15 Euros par image
   

Expositions temporaires payantes: 10 Euros (5 € au delà de 10 images)
Expositions gratuites: 5 Euros par image

Audiovisuel et produits numériques
50 Euros
80 Euros
Utilisation sur Internet
IMPRIMES
80 Euros
MANUSCRITS
120 Euros
Utilisation à des fins publicitaires
150 Euros
300 Euros
Reproduction intégrale
d'un ouvrage sur Internet
Toute demande fera l'objet d'une convention particulière


REDUCTIONS : publications scientifiques (tirage inférieur à 1000 ex.) : - 50%

Le chèque établi à l'ordre du « Receveur des fondations de l'Institut de France » doit être adressé à Monsieur le Directeur de la Bibliothèque Mazarine.


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